Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOINE BLANC
R.C.R. GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3898341
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/02/2022
MOINE BLANC de R.C.R. GROUP

Présentation de la marque MOINE BLANC

Déposée le 17 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.R. GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOINE BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.R. GROUP domicilié(e) CHATEAU ROCHER BELLEVUE - 33350 - SAINT-MAGNE-DE-CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 158 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque MOINE BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOINE BLANC est expirée depuis le 17 février 2022.

R.C.R. GROUP a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE THOMAS , Château PONTET CHAPPAZ , Château CAP d'OR , Château HAUTERIVE , VENTOUSE , Château SAMION , TERRE DES FLEURS , Château Croix de Tourans , CHATEAU LA SALAGRE


R.C.R. GROUP, Société par actions simplifiée - CHATEAU ROCHER BELLEVUE - 33350 - SAINT-MAGNE-DE-CASTILLON - France - SIREN 788158863


AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 4 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657522 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-04

Inscription le 7 juin 2016 - Changement de forme juridique n°671447 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

VINS.